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Résultats de recherche
De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
De la filiation naturelle étudiée dans ses…
sources et ses moyens de preuves : en droit romain
Par Coulomb, Georges
Publié en 1880
De l'envoi en possession et de la vente des biens…
des débiteurs : en droit romain
Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille
Publié en 1880
Des édiles et de leurs attributions en matière de…
police : droit romain
Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1892
Étude comparée de la dot profectice et de la…
donation propter nuptias : droit romain
Par Deniau, Pierre (18..-....)
Publié en 1891
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français
Par Daste, Eugène
Publié en 1873
De la société en commandite par actions et de la…
société à responsabilité limitée
Par Prestat, Georges (18..-....)
Publié en 1864
De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....)
Publié en 1875
De la cession d'actions nécessaire en droit…
romain et de la subrogation légale en droit français
Par Lebbé, Raymond (18..-....)
Publié en 1876
De l'erreur et de ses effets dans les contrats et…
quelques autres rapports juridiques
Par Vézinhet, Auguste (18..-....)
Publié en 1875
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français
Par Combes, Charles
Publié en 1881
Des droits de succession ab intestat et…
testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français
Par Teullé, Roger (18..-....)
Publié en 1879
De l'autorité de la chose jugée en matière civile…
: droit romain et droit français
Par Gay, Léon
Publié en 1878
Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Fragment d'une étude sur François Bayle, pour…
servir à l'histoire de l'Université de Toulouse
Par Gaussail, Adrien Joseph Marie (1807-1876)
Publié en 1863
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Du péché originel. Morceau inédit de M. le prof.…
Daniel Encontre, et extrait de son cours de théologie. Imprimé d'abord dans les Mélanges de religion et tiré à part, à la demande de MM. les étudiants en théologie de la faculté de Montauban
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1822
Discours prononcé le 3 novembre 1813, jour de la…
rentrée des classes, en présence du Conseil académique, des facultés, du lycée, des insitutions et pensions par M. Jamme, recteur de l'Académie impériale de Toulouse.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1813
Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du…
college ou academie de Puylaurens : avec deffenses à tous les ministres, professeurs, regens, & à tous autres faisant profession de la R.P.R. d'y enseigner aucune science à peine de desobeïssance. Donné au Conseil d'Estat le 5. mars 1685.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Dissertation sur le vrai système du monde comparé…
avec le récit que Moyse fait de la Création ; par M. Encontre, secrétaire perpétuel de la société des Sciences et Belles-Lettres de Montpellier
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1808
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