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Thèse pour le doctorat,
Par Tournamille, Henri (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat...
Par Taillade, Félix (18..-18..)
Publié en 1840
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Par France
Publié en 1756
De recta juris docendi ratione, deque…
antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum. Guillelmo Marano antecessore Tolosano auctore.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée
Publié en 1788
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Du respect des Romains pour le droit de…
propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi,…
senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem unam Pandectarum, quae sub titulum, Siquis jus dicenti. inscribitur, commentarii
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1567
Exposition raisonnée des lois de la compétence et…
de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Antonii Dadini Alteserrae u.j. professoris et…
decani universitatis Tolosanae. Recitationes quotidianae in Claudii Tryphonini libros XXI. Disputationum, & varias partes Digestorum & Codicis Tomis V distinctae. Tomus I...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.
Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)
Publié en 1789
Traité des peines des secondes noces. Par feu…
noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse.
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et…
decani universitatis Tolosanae, In libros Clementinarum commentarii. Accessere sex praelectiones solemnes habitae pro instaurandis scholis
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Dissertationum juris canonici, liber quintus et…
sextus. De parochiis, deque officio & potestate parochi. Auctore Antonio Dadino Altaserra, antecessore tolosano.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Des élections romaines dans les conjonctures…
difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
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