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Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport…
fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.
fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.
Par Anonyme
Publié en 1799
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Extrait des registres des délibérations de…
Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
Par Toulouse
Publié en 1788
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Etat des pertes supportées par le corps des…
Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
Publié en 1779
Etude historique sur le capitoulat toulousain
Par Clos, Léon (18..-.18..)
Publié en 1887
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Achèvement du Capitole : Contruction d'un théâtre…
Achèvement du Capitole : Contruction d'un théâtre…
définitif
définitif
Par Vitry, Urbain (1802-1863)
Publié en 1858
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Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
de la ville & les deux mémoires qui suivent
de la ville & les deux mémoires qui suivent
Publié en 1773
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