Resultats 1 - 22 sur 22 pour factum

Résultats de recherche

...
+

Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau,…
capitaine de cavalerie.

Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 176X

...
+

Observations pour la dame veuve Calas & sa…
famille.

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1764

...

Mémoire pour la veuve Calas et sa famille

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

...
+

Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1776

...
+

Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas…
& pour ses enfans

Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)

Publié en 1765

...
+

Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert…
Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Publié en 1765

...
+

Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc,…
tant de son chef, que comme tutrice de ses enfants. Contre le Sieur Villeraze de Castelnau.

Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis & Louis Donat Calas, leurs fils ; & Anne & Anne-Rose Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse, du 9 mars 1762

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

...

Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Publié en 1761-1762

...

Déclaration du sieur Louis Calas

Par Calas, Louis (17..-17..)

Publié en 176X

...

Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.

Par Calas, Louis (17..-17..)

Publié en 1762

...
+

Mémoire à consulter, et consultation pour la dame…
Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, & pour ses enfans

Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)

Publié en 1762

...
+

Mémoire, sur révision de procés, pour…
Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1779

...
+

Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis & Louis-Donat Calas leurs fils ; & Anne-Rose & Anne Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse du 9 Mars 1762

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

...
+

Mémoire à consulter, et consultation pour les…
enfans de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse.

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

...
+

Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les…
assassins de son père. Par M. Duroux.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1786

...
+

Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils

Par Lavaysse, David (1695-17..)

Publié en 1761-1762

...

Suite pour les sieurs et demoiselle Calas

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 1762

2 Tomes
...
+

Relation historique de la procédure et des débats…
de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1848-1849

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne

Publié en 1848

...
+

Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous,…
frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1855

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse