- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du…
college ou academie de Puylaurens : avec deffenses à tous les ministres, professeurs, regens, & à tous autres faisant profession de la R.P.R. d'y enseigner aucune science à peine de desobeïssance. Donné au Conseil d'Estat le 5. mars 1685.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Dissertation sur le vrai système du monde comparé…
avec le récit que Moyse fait de la Création ; par M. Encontre, secrétaire perpétuel de la société des Sciences et Belles-Lettres de Montpellier
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1808
De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité
Par Gony, Étienne (18..-19..)
Publié en 1889
Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....)
Publié en 1884
De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français
Par Costes, Léon (18..-....)
Publié en 1887
De l'objet de l'hypothèque et spécialement du…
pignus nominis et du pignus pignoris : en droit romain
Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?)
Publié en 1880
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....)
Publié en 1884
De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain
Par Rous, Jean
Publié en 1885
De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....)
Publié en 1888
De l'action en restitution de la dot : sous la…
législation romaine
Par Auzolle, Jean-Louis
Publié en 1854
De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....)
Publié en 1870
Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....)
Publié en 1886
De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
De l'envoi en possession et de la vente des biens…
des débiteurs : en droit romain
Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille
Publié en 1880
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....)
Publié en 1875
De la cession d'actions nécessaire en droit…
romain et de la subrogation légale en droit français
Par Lebbé, Raymond (18..-....)
Publié en 1876
De l'erreur et de ses effets dans les contrats et…
quelques autres rapports juridiques
Par Vézinhet, Auguste (18..-....)
Publié en 1875
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français
Par Combes, Charles
Publié en 1881
Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
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