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"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Registre des licenciés et docteurs de la faculté…
de droit et de celle des arts de l'université de Toulouse (1577-1586)
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit
Publié en 1577-1581
Registre des diplômes délivrés par la faculté de…
droit de l'université de Toulouse de 1825 à 1843
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1825-1843
Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (27 déc. 1622-23 juin 1664) et des bacheliers en droit civil et canon (22 juin 1624-22 juin 1664)
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1622-1664
"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10 juil 1724) et des bacheliers en droit (1674-1679)
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1674-1724
Graduations de bacheliers en droit 1769-1793
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1769-1793
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux comptes de Pasques de lan 1664"
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1653-1664
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1639-1653
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
"Registres des inscriptions depuis l'année 1679…
jusques au trimestre de février 1685". Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1679 - juillet 1685.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1679-1685
Registre d'inscription des étudiants en droit…
canon. Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1740- juillet 1770.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1740-1770
"Bacheliers en droit. Commen[cé] en juillet 1681…
et finissant en juillet 1727."
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1681-1727
"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
Registre d'inscription des étudiants en droit…
bénéficiers d'âge. Université de Toulouse (faculté de droit). Janvier 1752- juillet 1790.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1752-1790
"Bacheliers en civil et canon depuis le 25 juin…
1664 jusques au 28.7. bre 1673". "Bacheliers en médecine et en théologie depuis le 23 juin 1664 jusq'au 28 7.bre 1673"
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
"Regestrum licenciatorum et doctorum utriusque…
facultatis et artis universitatis Tholosanae, inceptum per me Joannem Assolent, predicte universitatis secretarium et bidellum, sub anno a nativitate Christi Millesimo quingentesimo sexagesimo primo, mensis januarii"
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit
Publié en 1561-1576
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.
Par Anonyme
Publié en 1780
Procès du communisme à Toulouse : avec les…
portraits des douze accusés et la vue de l'audience dessinés par Léon Soulié.
Par Cabet, Étienne (1788-1856)
Publié en 1843
Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...
Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)
Publié en 1825
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voiirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième-troisième contenant les livraisons des mois de juillet... décembre...1841
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de…
la Valette archevesque de Tolose. Contre la déclaration de la prétendue vacance de son siège, faite le 15 décembre 1618 par certains particuliers, soubs le nom du chapitre.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Exposition raisonnée des lois de la compétence et…
de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
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