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Extraits des procès-verbaux de la Société…
nationale des antiquaires de France : Séance du 8 janvier 1890
Par Société nationale des antiquaires de France
Publié en 1890
Letres patentes du roy, par lesquelles est…
prohibé & defendu à toutes communautez de villes & autres, deputer plus d'un d'entre eux pour voiager devers ledit sieur, ou ailleurs. Avec le reglement apres inceré lorsqu'il le conviendra faire.
Publié en 1567
Mémoire sur la vente des biens ecclésiastiques.…
[Extrait des numéros de la Gazette de Paris, des 28, 29 & 30 mars 1790.]
Par Anonyme
Publié en 1790
Declaration du Roy, pour faire cesser les…
mouvemens et restablir le repos et la tranquillité en son royaume. Verifiée en parlement le premier avril mil six cens quarante-neuf.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1649
Procès-Verbal et adresse des citoyens actifs et…
catholiques de la ville de Toulouse, pour demander la conservation des etablissemens religieux, séculiers & réguliers, & que la religion catholique, apostolique & romaine soit déclarée la religion de l'Etat ; avec différentes pièces relatives à cet objet.
Publié en 1790
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration…
des droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République
Publié en 1793
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise…
particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe
Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Richesse de l'Etat : plan trouvé dans les…
archives des Chartreux de la ville de Toulouse, & dont l'exécution seroit très-avantageuse à tous les citoyens.
Par Roussel de la Tour, Pierre Philippe (1710?-1798?)
Publié en 179
Procès-verbal, mandat et cahier des doléances de…
la Noblesse de la sénéchaussée de Toulouse
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Relation au vray, et suivant les memoires envoyez…
par Sa Majesté de la desfaite generale de l'armée navale du Sieur de Soubise & des Rochelois : ensemble la reduction de l'isle de Ré & d'Oleron en l'obeïssance du Roy. Par monseigneur le Duc de Montmorency grand admiral de France, Gouverneur du Languedoc. Avec une lettre escrite de la main du Roy audit sieur Duc de Montmorency.
Par Montmorency, Henri de (1595-1632)
Publié en 1625
Recit veritable de la prise faicte par…
monseigneur le Prince de la ville de Realmont.
Publié en 1628
Histoire du fanatisme renouvellé, où l'on raconte…
fidelement les sacrileges, les incendies & les meurtres commis dans les Cevennes & les châtimens qui en ont été faits.
Par L'Ouvreleul, Jean-Baptiste (1652-1728)
Publié en 1703
Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
Par Société des amis de la liberté et de l'égalité Mons Belgique
Publié en 1792
Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
quatre-vingt-cinq départemens
Par Peloux, Pierre (1748-1794) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1793
Règlement général des fabriques. Du 30 Décembre…
1809 [suivi de] Ordonnance du Roi... le 12 janvier 1825
Par Charles X (roi de France ; 1757-1836)
Publié en 1826
Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an…
second de la République française, une & indivisible. L'agent principal des subsistances militaires, section viande, au citoyen [ ] préposé des subsistances militaires
Par France, Armée des Pyrénées Orientales
Publié en 1794
Instruction pastorale, portant règlement pour la…
conduite actuelle des religieuses.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Les victoires du Roy Ode. Par le Sieur M. de la…
Gravete.
Par La Gravette de Mayolas (16..-16..?)
Publié en 1674
Arrests du Conseil du Roy ; des chambres de…
l'Edit de Paris, & de Castres. Sur la veneration que Sa Majesté veut estre rendüe au Saint Sacrement de l'Autel, par ceux de la Religion pretendüe reformée de son Royaume. Imprimez par le commandement de Nosseigneurs de l'Assemblée generale du Clergé
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1656
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
Compte rendu de la réunion générale de la société…
[des études du Comminges] en 1888
Par Abadie, Baptiste (1827-1916)
Publié en 1888
L'évolution de l'art pariétal des cavernes de…
l'âge du renne
Par Breuil, Henri (1877-1961)
Publié en 1907
Adresse des catholiques de Nîmes, à leurs…
représentans.
Publié en 1790
De l'instruction publique, et des rapports de son…
régime actuel en France, avec l'état général des connaissances humaines, l'amélioration sociale, et le dogme moderne de la perfectibilité. Par M. J. J. Calvet, censeur des études au lycée de Toulouse et président du collège électoral de l'arrondissement de Foix, département de l'Ariège.
Par Calvet, Jean-Jacques-Louis (1760-1835)
Publié en 1805
De l'instruction publique, et des rapports de son…
régime actuel en France, avec l'état général des connaissances humaines, l'amélioration sociale, et le dogme moderne de la perfectibilité. Par M. J. J. Calvet, censeur des études au lycée de Toulouse et président du collège électoral de l'arrondissement de Foix, département de l'Ariège.
Par Calvet, Jean-Jacques-Louis (1760-1835)
Publié en 1805
Supplement de tarif, pour le reglement des taxes…
de la capitation generale, ordonnée par la declaration du Roy du 18. janvier 1695.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Lettre du roi pour la convocation des…
États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé, pour le Languedoc
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1789
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