Resultats 271 - 300 sur 394 pour Histoire des comtes de Tolose

Résultats de recherche

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Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de…
Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les Srs. Joseph-Gabriël & Antoine Trubelle freres, habitans de la même ville, intimés.

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)

Publié en 1766

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Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol,…
contre les héritiers Sabatié.

Par Carol, Joseph (17..-183.)

Publié en 1830

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Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport…
& Beyfete, négocians. Contre le sieur Founade.

Par Loubet (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1789

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Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.

Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)

Publié en 1829

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De la tradition en droit romain

Par Puget, Léon (18..-....)

Publié en 1872

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Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon

Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1867

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De probationibus et praesumptionibus en droit…
romain : écritures signées

Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)

Publié en 1870

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De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain

Par Bressolles, Paul (1861-19..)

Publié en 1887

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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De l'action hypothécaire : droit romain

Par Labroquère, Armand (18..-....)

Publié en 1855

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De l'interdit "unde vi" en droit romain

Par Rodière, Alphonse

Publié en 1879

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De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....)

Publié en 1873

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De la fidejussion : droit romain

Par Azais, Roger

Publié en 1876

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Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français

Par Pillore, Vital (18..-....)

Publié en 1855

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De la quotité disponible

Par Bournonville, Félix de (18..-....)

Publié en 1858

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De la "Bonorum venditio" : droit romain

Par Fourcade, Albert (18..-....)

Publié en 1890

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Théorie de l'adition d'hérédité en droit…
romain

Par Bardies, Louis de (18..-....)

Publié en 1880

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De la restitution in integrum : droit romain

Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..)

Publié en 1873

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De la querela inofficiosi testamenti en droit…
romain

Par Fondi de Niort (18..-....)

Publié en 1874

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De l'action en partage d'hérédité : droit…
romain

Par Bourier, Maurice

Publié en 1883

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De "fundo dotali"

Par Malric, Henri

Publié en 1866

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De l'enfant né du concubinat : droit romain

Par Despiau, H. (18..-....)

Publié en 1885

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Du contrat de gage : droit romain

Par Bonnafy, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De la rétention légale en droit romain et en…
droit français

Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....)

Publié en 1877

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Du droit de suite par hypothèque : en droit…
romain et en droit français

Par Mérignhac, Alexandre (juriste ; 1857-1927)

Publié en 1879

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De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français

Par Dassieu, E. (18..-....)

Publié en 1858

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De l'action paulienne en droit romain et en droit…
français

Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....)

Publié en 1872

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De l'adoption : en droit romain et en droit…
français

Par Llanas, Isidore (18..-....)

Publié en 1873

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Du droit de préférence entre créanciers…
hypothécaires en droit romain et en droit français

Par Gregory, C

Publié en 1880

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De la substitution vulgaire en droit romain et en…
droit français

Par Subra, Félix (18..-....)

Publié en 1870

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Tolosana Université de Toulouse