- Histoire des comtes de Tolose
- Imprimerie nationale France; 1789-1805
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Résultats de recherche
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion…
de Porte, sur les opérations des assemblées communales qui ont eu lieu à Toulouse en l'an 4 et en l'an 5. Séance du 24 fructidor.
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet…
de résolution présenté par Bion. Séance du 20 Thermidor, an 4.
Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport…
fait au nom de la commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IV, par Bion. Séance du 18 brumaire, an V. [siv]
Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Convention nationale. Rapport sur la conduite des…
autorités constituées de Toulouse, après les événements du 31 mai, par Marc-Antoine Baudot, député de Saone et Loire, l'un des représentans du peuple français près l'armée des Pyrénées occidentales, au nom de son collègue Chaudron-Rousseau et au sien.
Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.…
Discours prononcé par Perès, de la Haute-Garonne. Sur les dernières assemblées communales de Toulouse. Séance du 27 Brumaire, an V.
Par Perès de Lagesse, Emmanuel (1733)
Publié en 1796
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.…
Discours prononcé par Destrem sur les événemens qui ont eu lieu dans le département de la Haute-Garonne et autres environnans, à l'occasion de la conspiration royale qui a éclaté dans la nuit du 18 au 19 thermidor, et projet de résolution à cet égard. Séance du 17 fructidor an VII
Par Destrem, Hugues (1754-1804)
Publié en 1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport…
fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.
Par Anonyme
Publié en 1799
Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission…
spéciale, composée des représentans Rouzet, Bornes, André (de la Lozère), Capblat & Saladin, sur les élections communales faites à Toulouse, en brumaire an 4, & en germinal an 5.
Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1797
Adresse de la Section des Tuileries à la…
Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an deuxième de la République ; imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée au départemens
Par Paris, Section des Tuileries
Publié en 1793
Adresse des officiers municipaux de La Rochelle,…
à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux départemens et aux armées
Par La Rochelle
Publié en 1793
Convention Nationale. Adresse des administrateurs…
du département du Pas-de-Calais, aux citoyens du dit département. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Publié en 1793
Convention nationale. Adresse des hommes du…
faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale et envoyée au 84 départemens
Par Gonchon, Clément (1750?-....)
Publié en 1792
Corps législatif. Conseil des cinq-cents.…
Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République. Séance du 16 pluviôse an 6
Par Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813)
Publié en 1798
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ;…
prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. sur l'affaire des colonies...
Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la…
ville de Toulouse, les 16, 17 & 18 du mois de mars ; fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des rapports, par M. Victor de Broglie, député du département du Haut-Rhin, le 2 avril 1791...
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
Convention nationale. Pièces relatives au rapport…
fait à la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an 2e de la République, sur les autorités constituées de Toulouse; par Marc-Antoine Baudot, représentant du peuple près l'armée des Pyrénées Occidentales
Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du…
comité du commerce et d'agriculture, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
Convention nationale. Calendrier de la République…
française ; précédé du décret sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année, et les noms des jours et des mois, avec une instruction qui en fait connoître les principes et l'usage. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Par France, Convention nationale
Publié en 1793-1794
Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce…
du Levant, présentés, au nom du Comité d'agriculture & de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimés par ordre de l'Imprimerie nationale.
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
La Convention nationale au peuple françois.…
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Par France, Convention nationale
Publié en 179
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du…
Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, par M. Roussillou, député de Toulouse....
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 179
Convention nationale. Adresse de la section de la…
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Par Paris, Section de la fraternité
Publié en 1793
Convention nationale. Adresse du premier…
bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la République française...
Publié en 1792
Corps législatif. Communication faite au Corps…
législatif au nom du gouvernement. Séance du 27 pluviôse an XII.
Par Regnier, Claude Ambroise (1746-1814)
Publié en 1804
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