Resultats 1 - 30 sur 256 pour Histoire des comtes de Tolose

Résultats de recherche

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Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français

Par Reygasse, J.-B. (18..-....)

Publié en 1890

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Du contrat de mariage et des droits respectifs…
des époux : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)

Publié en 1838

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Des contrats ou des obligations conventionnelles…
en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1838

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Des donations entre-vifs et des testamens

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1838

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Des donations : chapitre IV. des donations…
entre-vifs

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1838

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Des nullités de mariage et de la restitution en…
entier

Par Laval, Henri

Publié en 1857

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Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Publié en 1890

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Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain

Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)

Publié en 1890

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Des testaments et de partages d'ascendants :…
thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872)

Publié en 1838

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Des privilèges et hypothèques : thèse présentée…
au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacantes dans cette faculté

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1838

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Des diverses espèces d'obligations : thèse…
présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Vacquier, Odon (18..?-18..)

Publié en 1838

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Des successions : thèse présentée au concours…
ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1838

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Du partage et des rapports : thèse présentée au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1838

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Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels

Par Cazaubon, Léonce (18..-....)

Publié en 1870

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De l'envoi en possession et de la vente des biens…
des débiteurs : en droit romain

Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille

Publié en 1880

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De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français

Par Costes, Léon (18..-....)

Publié en 1887

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De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain

Par Sabadie, B.-V. Prudence

Publié en 1888

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Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Malafosse, Gaston de (18..-....)

Publié en 1875

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Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Publié en 1875

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Des incapacités résultant des condamnations…
pénales en droit romain et en droit français

Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....)

Publié en 1863

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Des excuses légales et des faits justificatifs en…
matière criminelle

Par Rouquette, Théophile (18..-....)

Publié en 1866

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Des caractères généraux des servitudes réelles :…
droit romain

Par Lartet, Edmond (18..-....)

Publié en 1858

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Des promesses et des stipulations pour autrui

Par Peyrusse, Joseph (18..-19..)

Publié en 1885

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Des fidéicommis en droit romain : et des…
substitutions fidéicommissaires en droit français

Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....)

Publié en 1860

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Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...

Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)

Publié en 1825

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Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Publié en 1885

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De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain

Par Gairal, Georges (18..-....)

Publié en 1870

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De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain

Par Boudet, Georges (18..-....)

Publié en 1889

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Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes

Par Bounaix, François (18..-....)

Publié en 1884

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Des édiles et de leurs attributions en matière de…
police : droit romain

Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1892

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