- Histoire des comtes de Tolose
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Thèse pour le doctorat
Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules
Publié en 1845
Du prêt d'argent avec stipulation d'intérêt en…
droit romain
Par Guilhem, Henri (18..-....)
Publié en 1887
Du divorce en droit romain et dans l'ancien droit
Par Ferran, Joachim (18..-....)
Publié en 1881
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du…
dépôt d'hôtellerie dans l'ancien droit
Par Amilhau, Alexandre
Publié en 1885
Du paiement pour autrui en droit romain et en…
droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..)
Publié en 1879
La femme à Rome sous le sénatus-consulte…
Velléien
Par Colondre, Frédéric (18..-....)
Publié en 1874
Principes généraux du droit romain sur la…
possession
Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906)
Publié en 1853
Étude sur les donations entre époux (pendant le…
mariage)
Par Vigneaux, Rémy (18..-....)
Publié en 1866
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond
Publié en 1867
Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)
Par Testemalle, Louis-Etienne
Publié en 1869
Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....)
Publié en 1890
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve…
du sieur Dominique Estellé, habitante de cette ville. Contre le sieur Jean-Louis-Bernard Estellé. En présence du sieur Jean-Baptiste Estellé, son curateur.
Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Second mémoire, servans à refuter les conclusions…
& moyens contenus dans les libelles & requêtes des diffamateurs. Pour le sieur Jean-Louis Benaben, bourgeois de Toulouse, dame Marguerite Gautier, son épouse, & Me. Pierre-Bertrand-Louis Benaben, procureur au parlement. Contre les Sieurs Pierre-Jean-Louis, Pierre-Joseph-Louis, Jean-Claude-Gautier, Guillaume-Louis & dames Jeanne-Marie-Charlotte & Marie-Margueritte-Louise Benaben, épouses, la premiere de M. Loubeau, avocat du roi en la cour ; & la seconde de Me Gasc, procureur en parlement, freres & sœurs. Et contre le Sieur Jean-Pascal-Louis Benaben, autre frere, assigné en intervention, défaillant.
Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
Résumption contenant réponse pour le sieur Paul…
Thomas Martin, maître cordonnier de cette ville. Contre le sieur Raymond Jacoubet, maître chapellier.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1772
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul…
Roussille et Lucien Authié,... au mémoire distribué, le 20 mars 1829, par le sieur Sabatié fils aîné,... contre ledit sieur Sabatié fils aîné.
Par Anonyme
Publié en 1829
Réponse aux écritures du 12 juin 1756. Pour le…
sieur Simon Talansier, & les demoiselles Marguerite & Marie Talansier. Contre le sieur Antoine Talansier. Sur la premiere proposition.
Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756
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