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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
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substitutions du mois d'Août 1747
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
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Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de…
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France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.
France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.
Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
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