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Résultats 1201 - 1230 sur 1425 resultats
pour Langue:FrançaisX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Réplique, pour le maire et les habitans de la commune de Montauban Luchon ; contre le maire ...

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)

Publié en 1836

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Mémoire en forme de requête, contenant réponse, pour le maire de la commune de Juzet, contre ...

Par Carles, Auguste (1762-1837), Carles fils (avoué ; 18..-18..)

Publié en 1836

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Journal de Toulouse politique et littéraire : Numéro 258, vendredi 15 novembre 1844

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1844

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Avis à MM. les étudians en droit [du 16 mars 1945]

Par Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)

Publié en 1845

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Avis à MM. les étudians en droit [du 26 mars 1845]

Par France, Académie (Toulouse)

Publié en 1845

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[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté de Droit de Toulouse aux parents des ...

Par Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)

Publié en 1845

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[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté de Droit de Toulouse aux parents des ...

Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)

Publié en 1845

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Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M. ...

Par Dufour, François-Constantin (1805-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Procès-verbal de la rentrée des facultés de droit, des sciences, des lettres et de l'école de ...

Par France, Académie (Toulouse)

Publié en 1854

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Arreté sur l'organisation des conférences de la faculté de droit de Toulouse

Publié en 1854

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Procès-verbal de la séance solennelle des facultés de droit, des sciences, et lettres et de ...

Par France, Académie (Toulouse)

Publié en 1856

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Procès-verbal de la séance solennelle des facultés de droit, des sciences, des lettres et de ...

Par France, Académie (Toulouse)

Publié en 1857

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Procès-verbal de la séance solennelle des facultés de droit, des sciences, des lettres et de ...

Par France, Académie (Toulouse)

Publié en 1855

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Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première[-quatrième] livraison

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

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Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux : thèse présentée au concours ouvert ...

Par Dufour, François-Constantin (1805-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des diverses espèces d'obligations : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de ...

Par Vacquier, Odon (18..?-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des donations entre-vifs et des testamens

Par Massol, Henri (1804-1885), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des contrats ou des obligations conventionnelles en général : thèse présentée au concours ...

Par Rodière, Aimé (1810-1874), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs

Par Gasc, Jean (1794-1875), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des testaments et de partages d'ascendants : thèse présentée au concours ouvert devant la ...

Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Du partage et des rapports : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de ...

Par Bressolles, Gustave (1816-1892), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Du régime dotal : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, ...

Par Auzies, Célestin (1812-1896), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des privilèges et hypothèques : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit ...

Par Molinier, Victor (1799-1887), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Des successions : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, ...

Par Bézy, Henri (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

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Histoire véritable de ce qui s'est passé à Tholose en la mort du président Duranti d'après ...

Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)

Publié en 1861

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Des conditions et de la forme du mariage en droit romain

Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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De la manus : droit romain

Par Salivas, Albert (1846-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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[Copie conforme manuscrite de l'arrêté du 28 mars 1845 du recteur de l'académie de Toulouse]

Par France, Académie (Toulouse)

Publié en 1845

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Quelques pages pour servir à l'histoire de la Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial ...

Par Crivelli, Joseph-Louis (1772-)

Publié en 1822

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Discours prononcé par M. Ch. Giraud à l'ouverture de la 1ère séance publique du concours le 24 ...

Par Giraud, Charles (juriste ; 1802-1881), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique

Publié en 1844

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