Résultats de recherche
Observations en réponse pour Pierre &' Marie Bouisset, frere &' sœur, appellans. Contre Marie
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?), Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire en réplique ; pour Me. François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur
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Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Fedas (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1764
Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Reilhes (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Reilhes (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Réflexions intéressantes. Pour le jugement du procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres,
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians de cette ville. Contre Me. Fortic,
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire contenant griefs, pour dame Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux observations, pour la dame Lecamus, veuve de Me. Pijon. Contre la dame Lecamus
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1777
Instruction pour le sieur Portes, greffier au greffe criminel de la cour, &' secrétaire de M.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Second mémoire, servans à refuter les conclusions &' moyens contenus dans les libelles &'
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Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?), Guitou, Neveu (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères, exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel,
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Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre &'
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lapeyre (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1758
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
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Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé
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Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé sur les pieces qui sont aux liasses e 1713,
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Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
Suite d'instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, &' la
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Observations pour le sieur Gély, bourgeois d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; &' la
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Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
Observations pour demoiselle Catherine Marti [Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, &'
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à la résomption, pour Guillaume, Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?), Boisse, Joachim (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes, docteur en médecine de la faculté de
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre la
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre demoiselle Louise Durieux,
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
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Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
A juger, pour M. le maréchal, prince de Soubise. Contre la communauté de Plas , Marie-Anne
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction sommaire sur les principaux articles des comptes rendus devant Monseigneur de
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Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres Themines, Marquis de Themines, chevalier de
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Par Boutaric, François de (1672-1733), Fitte (Procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1711-1733
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
