Factum. Dulac. Guillaume. Toulouse. vers 1775. Factum. Andrieu. Marianne. Toulouse. vers 1775. Factum. Bonifaci. Pierre. Toulouse. vers 1775. Factum. Pelicier. Anne. Toulouse. vers 1775. Factum. Balat. Jeanne. veuve Dulis. Toulouse. vers 1775. Factum. Dulis. Vincent. avocat. Toulouse. vers 1775. Factum. Dulis. Marianne, Angélique et Victoire. enfants Dullis. Toulouse. vers 1775.

Chirac, Louis

Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Boisse, Joachim (avocat ; 17..-18..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1775

Toulouse

France

21-[1 bl.] p. ; in-folio

A la fin "Monsieur St. Félix de Montberon, rapporteur. Me. Boisse, avocat. Chirac, procureur" Titre de départ Adresse à l'achevé d'imprimer ; date estimée d'après le texte : le dernier acte cité est une sentence rendue le 22 décembre 1775 Bandeau gravé sur bois

Droit
Successions et héritages
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains

Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs

Res A 4/18

Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4/18, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.