Résultats de recherche
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société des amis de la Constitution de Toulouse, rue
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Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
Réquisitoire fait par M. Mailhe, procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Adresse des royalistes toulousains, a Son Altesse Royale monseigneur le duc d'Angoulême.
Publié en 1815
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Mémoire
Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)
Publié en 1839
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Projet d'assurances réciproques pour les maisons, contre l'incendie. Par Pierre-Bernard
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Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1803
Société d'assurances reciproques contre l'incendie, pour les maisons de la ville et des
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Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
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Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Arrest de la cour de parlement de Paris du quatrième septembre mil sept cens trente qui
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Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse
Publié en 1805
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)
Publié en 1762
Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie
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Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Principe, progrès, et suites de la scission formée par vingt-six avocats au parlement de
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Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
