Résultats de recherche
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
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Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Mémoire pour les procureurs au Parlement de Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient
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Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
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Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges historiques, critiques, de physique, de littérature
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Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)
Publié en 1781
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel se trouvent traités: les lacs et étangs. -
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Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
