Résultats de recherche
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1565
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à tous les chanoines non-sacrez
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le payement du salaire ou entretien d'un clerc,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui adjuge un canonicat du chapitre collegial de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 23. mars 1739. qui reforme la sentence du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
Arrest de la souveraine Cour de Parlement, portant reglement pour le partage des dîmes entre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest de la souveraine cour de parlement de Toulouse, qui confirme le privilége des habitans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772, concernant la vente des pailles. Extrait des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui maintient les curez sindiquez de ladite ville
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2 juin 1767. Portant reglement concernant les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le sieur Desfours denonciateur de divers crimes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses à tous juges, baillifs,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest des juges en dernier ressort de la table de marbre du palais de Toulouse, portant
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
