Résultats de recherche
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.
Publié en 1847
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la procédure authentique et les débats publics,
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Par Amilhau, A. (18..?-18..), Léotade (frère des écoles chrétiennes ; 1812-1850)
Publié en 1850
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Discours prononcé en séance publique, spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans
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Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant...
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Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
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Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
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Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
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Publié en 1814
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
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Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse
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Publié en 1815
Affaire Cécile Combettes : accusation de viol et meurtre contre Louis Bonafous, en religion
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Publié en 1848
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Procès de Louis Bonafous, en religion frère Léotade, accusé du double crime de viol et
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Publié en 1848
L' affaire Léotade (Le frère qui viole) : Fascicule supplémentaire n.o 2
Par Numa, Albert (18..-19..?)
Publié en 1880
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
Mémoire pour servir d'introduction à la défense de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade,
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Publié en 1848
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
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Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
De la suppression des tours ; de l'admission à bureau secret des enfants-trouvés et des
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Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
À M. le directeur et à MM. les membres du jury d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..), Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1850
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour les étudians signataires de l'adresse a Son
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Publié en 1832-1833
