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pour Siècle:19èmeX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
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Adresse des royalistes toulousains, a Son Altesse Royale monseigneur le duc d'Angoulême.

Publié en 1815

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Mémoire

Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)

Publié en 1839

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.

Publié en 1812

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.

Publié en 1814

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Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers ...

Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)

Publié en 1833

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Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le ...

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1835

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Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la ...

Par Desclaux (17..?-18..)

Publié en 1841

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Projet d'assurances réciproques pour les maisons, contre l'incendie. Par Pierre-Bernard ...

Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)

Publié en 1803

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Société d'assurances reciproques contre l'incendie, pour les maisons de la ville et des ...

Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse

Publié en 1805

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Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le ...

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Publié en 1805

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Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le ...

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Publié en 1804

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Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant ...

Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse

Publié en 1826

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi ...

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse

Publié en 1805

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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant... ...

Publié en 1809

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant... ...

Publié en 1810

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant... ...

Publié en 1812

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Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les ...

Publié en 1814

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Assurances réciproques contre la grèle et contre la mortalité des bestiaux.

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Publié en 1805

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Projet d'Assurances réciproques contre la mortalité des bestiaux, proposé à la Société ...

Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843), Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse – Éditeur scientifique

Publié en 1805

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Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse ...

Publié en 1815

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[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]

Par Pifteau, Fernand (1865-1942)

Publié en 18-19XX

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Eloge de M. Romiguières, ancien avocat, procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à ...

Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)

Publié en 1853

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Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794. : Esquisses historiques et ...

Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)

Publié en 1851

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Simple note sur le fonds judiciaire des archives départementales : Série B. - Parlement de ...

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1868

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Le parlement de Toulouse, son ressort, ses attributions et ses archives

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1869

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La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique

Par Rozy, Henry

Publié en 1879

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Histoire véritable de ce qui s'est passé à Tholose en la mort du président Duranti d'après ...

Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)

Publié en 1861

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