Résultats de recherche
Memorabilium senatusconsultorum summae apud Tolosates curiae ac sententiarum, tum
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1600
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Moyens de récusation et d'opposition signifiez de la part des sujets du roy des provinces du
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Publié en 1682
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général,
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Publié en 1682
Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et
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Publié en 1682
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...
Publié en 1695
Styles de la Cour de Parlement, chambre des requestes, seneschal &' autres juges royaux
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1630
Edit du Roy, concernant les requestes civiles &' instructions, ez matieres crimineles au
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Declaration du Roy, concernant la Chambre des vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Declaration du Roy, donnee sur l'execution de celle du mois de mars 1681. Concernant les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Arrest du Conseil d'Estat, qui regle les droits &' emolumens des greffes du parlement de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1686
Edit du Roy, portant creation de greffiers, garde-sacs, clercs au greffe dans le Parlement de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1696
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le
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Publié en 1652
L' Union des trois parlemens de Tholoze, Bordeaux et de Provence
Publié en 1649
Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose faites au Roy, contre le retour du Cardinal
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Publié en 1652
Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné contre le Tellier, Servient, Lyonne et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné les chambres assemblées contre le retour du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Factum, pour messires Henry et Charles de Seneterres, seigneurs de la Ferté &' Chasteauneuf,
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Publié en 1634
