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Résultats de recherche

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

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Liste formée par l'agent national près le…
district de Toulouse, & arrêtée par l'administration dudit district, des cent vingt citoyens qui doivent servir tant pour le juré d'accusation que pour le juré de jugement pendant le trimestre de nivose, pluviose & ventose, en exécution de l'article VI, §. 1.er de la loi du 2 nivose, l'an second de la république, contenant le nouveau mode de formation des listes de jurés & de désignation des juges du district qui devront siéger aux tribunaux criminels

Par France, Directoire

Publié en 1794

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Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1799

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Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte

Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)

Publié en 1799

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Les administrateurs du département de la…
Haute-Garonne, aux administrations municipales

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1799

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Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an…
second de la République française, une & indivisible. L'agent principal des subsistances militaires, section viande, au citoyen [ ] préposé des subsistances militaires

Par France, Armée des Pyrénées Orientales

Publié en 1794

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Aux citoyens commissaires de la Convention…
nationale.

Par Féraud, Jean (1759-1795)

Publié en 1793

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Instruction pour la fabrication du pain mélangé…
de pommes de terre

Par France, Convention nationale 1793-1795

Publié en 1795

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Discours prononcés au temple de la Raison de la…
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.

Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)

Publié en 1793-1794

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Le Directoire de surveillance des études…
provisoire, organisé par le représentant du peuple Paganel, le 29 frimaire l'an deux de la République française, au comité d'instruction publique de la Convention nationale, relativement à l'établissement d'un lycée à Toulouse.

Par Paganel, Pierre (1745-1826)

Publié en 1795

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Avis aux municipalités du département de la…
Haute-Garonne.

Publié en 179

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Séance publique de l'Ecole centrale du…
département de la H.te-Garonne, pour la distribution solennelle des prix aux élèves. Du 15 fructidor, an VII...

Par Ecole centrale de la Haute-Garonne Toulouse

Publié en 1799

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Extrait des registres de l'administration…
centrale du département de la Haute-Garonne du 28 brumaire, an 7... Vu le programme général des matières...

Publié en 1798

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1793

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Tableau du maximum des légumes secs et des vins,…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception , & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum de la clincaillerie et…
mercerie avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum des fers ouvrés et de la…
clincaillerie, avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur. District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum des cuirs et peaux avec les…
prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau supplémentaire du maximum des cuirs &…
peaux en poil, bamboches, fouets, ganterie, cardes, tonnellerie, coutellerie, chaudronnerie, poterie d'étain, fer blanc, (ouvrages en), plomb laminé, laines des districts voisins, laines qui se récoltent dans le district de Toulouse, fromage de Roquefort, bois à brûler, charbon, sarmens, fagots, &c. Marchandises qui se récoltent & fabriquent dans ce district, qui n'ont point été maximées par la Convention nationale, & que l'agent national près le district a maximées en exécution de la loi du 6 ventôse ; sauf les laines des districts voisins, & le fromage de Roquefort, qui avoient été omis à leur rang, & que l'on trouvera vers la fin du présent tableau. District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum de la droguerie et épicerie…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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