- Histoire locale (Haute-Garonne)
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Notre-Dame d'Alet : supplément au journal Le…
Dimanche
Publié en 1863
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Les fêtes de Sainte Germaine à Toulouse 28, 29,…
30 juillet 1867
Publié en 1877
Les ressources de la Haute-Garonne au point de…
vue de l'accroissement de l'industrie dans ce département...
Par Bonnet, Désiré (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1871
Mémoire sur la situation générale du département…
de la Haute-Garonne, remis par le préfet au conseil général dans sa session du 15 février 1810.
Par Desmousseaux, Antoine-François-Ehrard-Marie-Catherine (1757-1830)
Publié en 1810
Du Canal Saint-Martory et de son alimentation :…
le compte de chaque canal. - L'avis de M. de Lombasle. -MM.Montet et Maitrot de Varenne...
Par Maignon, C. (18..-18..?)
Publié en 1863
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
Notes sur les avantages que notre agriculture…
trouverait dans l'établissement de canaux d'arrosage entre Saint-Martory et Grenade.
Publié en 1840
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la…
Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
La vie de Germaine Cousin, bergère, morte en…
odeur de sainteté dans la paroisse de Pibrac, au diocèse de Toulouse
Par Francès, Jacques (1738-1801)
Publié en 1795
Cintegabelle au XVe siècle : document inédit
Par Barrière-Flavy, Casimir (1863-1927)
Publié en 1888
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
(1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Compte des…
dépenses départementales de l'exercice 1844.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Supplément au…
budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.
Par Haute-Garonne
Publié en 1847
Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par…
monseigneur l'illustris. & reverend. Antoine de Lastic, evêque de Comenges. Lûs & publiés au synode général, tenu à Saint Gaudens, le 25 & 26 août 1751
Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
La dévotion de Notre-Dame d'Alet : chapelle…
située au diocèse de Toulouse sur la paroisse de Montégut
Par Anonyme
Publié en 1833
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1740
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin…
1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850)
Publié en 1834
Compagnie anonyme du canal de Lalande (Haute…
-Garonne) : Actes administratifs
Par France, Ministère des travaux publics 1869-1906
Publié en 1880
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