Intendant du Languedoc

17

[Sans lieu, 17.. ]

France

1-[1 bl.]-2 p. ; in-4

Instructions soumettant à un certificat d'autorisation la circulation des "bestiaux à cornes" (charroi, labour et pâture), lors d'une épizootie ), dans les paroisses non touchées par la maladie et réglemant leur circulationdes et celle des peaux et suif dans les paroisses touchées par la maladie.
Titre de départ en l'absence de page de titre

Droit
Bétail (épidémies)

Broché Un modèle manuscrit de certificat d'autorisation de circulation ("Modelle des sertificats"), à compléter, figure sur le 2e feuillet

Document à l'origine plié, cacheté ; adressé aux "maire et consuls de Lisle Jourdain" ; ancienne collection Pifteau : Ancienne collection Pifteau : inséré avec avec deux autres brochures sur le même thème dans une sous-chemise en papier confectionnée et annotée - liste de pièces - par Fernand Pifteau ; dans une chemise cartonnée titrée "Epidémies - Peste de Marseille / Maladies contagieuses / Hommes et animaux" et étiquetée "28" par Fernand Pifteau contenant 26 documents

Pifteau, Fernand (1865-1942)

Resp Pf pl A 107-4

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 107-4, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.