Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse.

Titre de forme	Factum. créanciers de l'Hôpital Général Saint Joseph de Toulouse. [1760]. Factum. Hôpital Général Saint Joseph de Toulouse. [1760].
Date de Publication	1760
Adresse	[sans lieu], [1760]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	12 p. ; in-4
Notes	Titre de départ Daté d'après le texte Bandeau gravé sur bois
Sujet	Droit Histoire locale (Toulouse) Hôpitaux (administration) Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse) Procès toulousains
Particularités d'exemplaire	Broché sans couverture, fin 18e siècle.
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau, document classé dans une chemise cartonnée avec 17 autres documents.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 90-16, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Procès toulousains

17e et 18e siècles

Corpus