Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations. Des…
25 et 27 septembre 1790.

Acte. Parlement de Toulouse. 1790. Acte. Parlement de Toulouse. 1790.

1790

[Toulouse ?, 1790]

France

8 p. ; in-8

Titre de départ en l'absence de page de titre.

Histoire
Droit
Parlements d'Ancien Regime (pouvoirs)
Révolution française (Toulouse)
Parlement de Toulouse (Révolution française)

Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 81-6 : Broché Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 86-1 : Broché

Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 81-6 : Ancienne collection Pifteau : double page de protection et page de couverture ajoutées par ses soins, étiquette "n°398" apposées sur la couverture ; inséré avec 5 autres brochures dans une reliure de récupération Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 86-1 : Ancienne collection Pifteau : assemblé par ses soins avec une autre brochure, avec double page de protection et couverture (étiquette "n° 510").

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 81-6

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 86-1, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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