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pour Sujet:DroitXRéinitialiser
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Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint ...

Publié en 1760

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La Pratique de la juridiction ecclesiastique, volontaire, gratieuse et contentieuse, fondée ...

Par Ducassé, François (163X-1706)

Publié en 1706

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Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia Tolosana antecessoris celeberrimi Universa ...

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1728

2 Tomes
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Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1751

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Concordata inter Leonem X. summum pontificem et Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica ...

Par Duval, Jean (1644-1715)

Publié en 1703

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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime ...

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique

Publié en 1702

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Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans peine &' en peu de tems les Institutions ...

Par Floreus, J. (16..-17..?)

Publié en 1698

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Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix ...

Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique

Publié en 1697

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Edit du Roy, portant Reglement general pour les eaux &' forêts. Verifié en la Cour du ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1694

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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de ...

Par Solier, Jean (16..-16..?)

Publié en 1691

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Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir ...

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

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Instruction abregée pour les gardes des eaux et forests, pesches &' chasses du département de ...

Par Froidour, Louis de (1630?-1685)

Publié en 1683

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Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits ...

Publié en 1681

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Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur ...

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou ...

Par Doujat, Jean (1609-1688)

Publié en 1680

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Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les ...

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea ...

Publié en 1669

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Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1665

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Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a ...

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux ...

Publié en 1609

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Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1626

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus ...

Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1613

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat ...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1613-----

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de ...

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. ...

Publié en 1608

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