Résultats de recherche
Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint
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Publié en 1760
La Pratique de la juridiction ecclesiastique, volontaire, gratieuse et contentieuse, fondée
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Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia Tolosana antecessoris celeberrimi Universa
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1728
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica
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Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans peine &' en peu de tems les Institutions
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Par Floreus, J. (16..-17..?)
Publié en 1698
Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix
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Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique
Publié en 1697
Edit du Roy, portant Reglement general pour les eaux &' forêts. Verifié en la Cour du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1694
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir
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Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Instruction abregée pour les gardes des eaux et forests, pesches &' chasses du département de
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Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1683
Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
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Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a
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Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux
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Publié en 1609
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
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Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D.
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Publié en 1608
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