Résultats de recherche
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des praticiens en la Senéchaussée, &' Siège présidial de
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Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier président au Parlement de Toulouse. Sujet
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Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
Procès de Louis Bonafous, en religion frère Léotade, accusé du double crime de viol et
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Publié en 1848
L' affaire Léotade (Le frère qui viole) : Fascicule supplémentaire n.o 2
Par Numa, Albert (18..-19..?)
Publié en 1880
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
Mémoire pour servir d'introduction à la défense de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade,
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Publié en 1848
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
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Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
