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pour Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel. ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1782

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Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1775

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De ducibus et comitibus provincialibus Galliae libri tres : in quibus eorum origines, ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1643

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Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali) ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1588-----

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Memorabilium senatusconsultorum summae apud Tolosates curiae ac sententiarum, tum ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

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Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et ...

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Remonstrance de la necessité de restablir les Universitez, pour le restablissement de l'Estat, ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1615

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De collatione bonorum inter haeredes biceps discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto ...

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1578

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