Résultats de recherche
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis Tolosae una cum additionibus additis per egregium
...
Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
L'ordre et forme ordonnez pour le faict des executions cryées, &' adjudications de decretz
...
Publié en 1566
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti, Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad
...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel, de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de
...
Par Vedel, Jean (15..-1614), Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1603
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
...
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
...
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
...
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Acte public pour le doctorat,
Par Raynal, Lucien
Publié en 1844
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
...
Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac.
...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran,
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret,
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
...
Publié en 1774
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
