Résultats de recherche
De la situation juridique et des droits de l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la possession des servitudes en droit romain &' en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Du droit de chasse en droit romain, en droit ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la procédure criminelle en droit romain et dans l'ancien droit
Par Estellé, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la novation en droit romain &' en droit français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la patria potestas en droit romain
Par Ducastaing, Paul, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'accession des possessions en droit romain et en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'appel en matière civile et criminelle en droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du rôle des fictions dans le droit, en droit romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français
Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
Du droit de rétention en droit romain et en droit français
Par Pillore, Vital (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1855
Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain
Par Lartet, Edmond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Du transport-cession des créances &' de ses effets en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1861
Du paiement indu en droit romain et en droit français
Par Paget, Joseph (1837-1908), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Effets juridiques de la protection accordée aux mineurs dans les rapports de la vie civile par
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Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Essai sur l'adultère en droit romain et en droit français
Par Brousse, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1869
Du Serment considéré comme mode de preuve en droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De l'action paulienne en droit romain et en droit français
Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Des droits successoraux 'ab intestat' du conjoint survivant, en droit romain et en droit
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Par Caumont, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des obligations de l'usufruitier, en droit romain et en droit français
Par Monthieu, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
De la distinction des faits juridiques et des faits matériels et de ses applications
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Par Costes, Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit
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Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur en droit romain et en droit
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Par Périer, Léon (1858-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
