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Résultats de recherche

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Taillefer, Henri

Publié en 1877

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Carte de la France à l'échelle du 500.000e ;…
Bayonne - Bordeaux - Pau

Auteur Prudent, Ferdinand Pierre Vincent (1835-1915 ; géographe) - Géographe

Date 1882

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[Carte de la France] au 1:80 000‎ ; Castres

Auteur France. Dépôt de la guerre (16..-1887)‎ - Cartographe - Directeur de publication)

Date 1867

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De la séparation des patrimoines : droit…
français

Par Mage, Émile (avocat)

Publié en 1854

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De la société en commandite par actions et de la…
société à responsabilité limitée

Par Prestat, Georges (18..-....)

Publié en 1864

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Des édiles et de leurs attributions en matière de…
police : droit romain

Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1892

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Étude comparée de la dot profectice et de la…
donation propter nuptias : droit romain

Par Deniau, Pierre (18..-....)

Publié en 1891

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Des restrictions apportées au droit de tester par…
la législation postérieure à la loi des XII tables : droit romain

Par Aldebert, Ariste

Publié en 1854

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Principes généraux sur la dot : en droit romain

Par Estivals, Antoine Victor

Publié en 1854

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Lettre circulaire pour le recouvrement des…
cotisations d'assurance contre la grêle pour les récoltes de grains, n°1119

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Publié en 1807

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Des droits de succession ab intestat et…
testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français

Par Teullé, Roger (18..-....)

Publié en 1879

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Droit d'asyle : première partie

Par Pé de Arros, Henri (18..-....)

Publié en 1868

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"Registres des inscriptions depuis l'année 1679…
jusques au trimestre de février 1685". Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1679 - juillet 1685.

Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794

Publié en 1679-1685

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Du contrat de société : droit romain

Par Albénas, Albert d' (avocat)

Publié en 1854

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Mémoriaux annuels de l'Académie des arts de…
Toulouse . Tome I. Recueil I Origine, famille de Mondran [livres , II, III et IV]

Par Meja, Jean-Pierre de (seigneur de La Salvetat ; 1728-1814) – Compilateur

Publié en 1797

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De la séparation des patrimoines : en droit…
romain et en droit français

Par Barthés, Philibert (18..-....)

Publié en 1879

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Du fait de l'acquisition de l'hérédité civile et…
prétorienne chez les Romains

Par Gervais, Joseph

Publié en 1880

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Étude sur les substitutions, en droit romain et…
les droits des enfants naturels sur les biens de leur père et mère décédés (art. 756 à 761), en droit français

Par Gillard, Étienne (18..-....)

Publié en 1875

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Du droit de conclure les traités internationaux…
en droit public romain, français et comparé

Par Monier, Auguste (18..-19..)

Publié en 1892

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De la Dation en paiement en droit romain

Par Combes, Maurice de (18..-19..)

Publié en 1892

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Milton, études pratiques sur la langue anglaise,…
Suivies de la vie de Milton

Par Cuendias, Manuel de (1800-1881) – Éditeur scientifique

Publié en 1837

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Instruction sur le chemin de croix, avec les…
pratiques de cette dévotion dédiée à la très-Sainte Vierge.

Publié en 1819

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Recueil de cantiques à l'usage des missions de…
France.

Publié en 1819

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Dévotion à Notre-Dame de l'agonie ou de pitié,…
autorisée par les brefs de Clément XI, d'Innocent X, de Pie VI et de Pie VII; établie dans l'église Paroissiale de Métropolitaine Saint-Etienne de Toulouse, avec la permission de l'Ordinaire.

Par Église catholique

Publié en 1785-1813

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Prières pour les agonisans, en présence du saint…
sacrement de l'autel, quand il en sera nécessaire, et pour chaque vendredi de l'année.

Publié en 18

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Avant la prière du soir. Cantique à l'honneur du…
très-saint et très-adorable sacrement de l'autel.

Publié en 18XX

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Des legs particuliers en droit romain et en droit…
français

Par Saint-Laurens, Raymond (18..-....)

Publié en 1872

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Du paiement en droit romain et en droit français…
considéré comme mode d'extinction d'une obligation civile

Par Galonié de Miremont, F. (18..-....)

Publié en 1872

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Extinction des privilèges et hypothèques en droit…
romain et en droit français et principalement de la purge

Par Roques, Lucien (18..-....)

Publié en 1877

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De la Récidive en droit romain et en droit…
français

Par Boscredon, Louis

Publié en 1880

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