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Étude sur les donations entre époux (pendant le…
mariage)
Par Vigneaux, Rémy (18..-....)
Publié en 1866
Des caractères généraux des servitudes réelles :…
droit romain
Par Lartet, Edmond (18..-....)
Publié en 1858
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond
Publié en 1867
Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)
Par Testemalle, Louis-Etienne
Publié en 1869
Du mandat en droit romain et en droit civil…
français
Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)
Publié en 1886
Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français
Par Reygasse, J.-B. (18..-....)
Publié en 1890
Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....)
Publié en 1890
Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....)
Publié en 1874
Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français
Par Bruguière, Ludovic (18..-....)
Publié en 1877
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français
Par Caumont, Joseph (18..-....)
Publié en 1883
Des transactions : en droit romain & en droit…
français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1853
"Recueil de différentes questions de droit…
arrangées selon l'ordre des Institutes de Justinien qui ont fait la matiere des conférences de plusieurs jeunes avocats à Toulouse l'an 1781"
Publié en 1781
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
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