Resultats 1 - 30 sur 71 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse

Résultats de recherche

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De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français

Par Daste, Eugène

Publié en 1873

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De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français

Par Costes, Léon (18..-....)

Publié en 1887

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De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....)

Publié en 1890

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De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français

Par Combes, Charles

Publié en 1881

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De la patria potestas en droit romain

Par Ducastaing, Paul

Publié en 1876

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De la novation en droit romain & en droit…
français

Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)

Publié en 1876

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De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français

Par Martin, Joseph (18..-....)

Publié en 1876

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Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon

Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1867

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De la "patria potestas" en droit romain

Par Mezamat de l'Isle, Gabriel de

Publié en 1879

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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Du transport-cession des créances & de ses effets…
en droit romain et en droit français

Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....)

Publié en 1861

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Du Serment considéré comme mode de preuve en…
droit romain et en droit français

Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)

Publié en 1872

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De la novation : suivant les principes du droit…
romain et du droit français

Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....)

Publié en 1857

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Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier

Par Pandellé, Hubert (18..-....)

Publié en 1876

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De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit

Par Estellé, Henri (18..-....)

Publié en 1876

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Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français

Par Pillore, Vital (18..-....)

Publié en 1855

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Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français

Par Monthieu, Maurice

Publié en 1883

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De l'acquisition des servitudes réelles en droit…
romain et en droit français

Par Briquet, Maurice (18..-....)

Publié en 1877

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De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français

Par Lavalette, Roger de (18..-....)

Publié en 1875

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français

Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)

Publié en 1867

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De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français

Par Périer, Léon (1858-19..)

Publié en 1884

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De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français

Par Dassieu, E. (18..-....)

Publié en 1858

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De la rétention légale en droit romain et en…
droit français

Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....)

Publié en 1877

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Théorie de la simulation dans les actes…
juridiques en droit romain et en droit français

Par Passama, Albert (18..-....)

Publié en 1877

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De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)

Publié en 1876

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Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal

Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)

Publié en 1874

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