Resultats 661 - 690 sur 1473 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse

Résultats de recherche

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Étude sur les donations entre époux (pendant le…
mariage)

Par Vigneaux, Rémy (18..-....)

Publié en 1866

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Des caractères généraux des servitudes réelles :…
droit romain

Par Lartet, Edmond (18..-....)

Publié en 1858

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Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Saint-Raymond, Edmond

Publié en 1867

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Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)

Par Testemalle, Louis-Etienne

Publié en 1869

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Du pacte commissoire en droit romain

Par Campistron, Louis (1848-19..)

Publié en 1872

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Des actions possessoires

Par Dubuc, Prudence (18..-....)

Publié en 1872

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Du colonage partiaire en droit romain et en droit…
français

Par Cammas, Paul

Publié en 1883

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Du mandat en droit romain et en droit civil…
français

Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)

Publié en 1886

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Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français

Par Reygasse, J.-B. (18..-....)

Publié en 1890

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Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain

Par Gautié, Jean-François (18..-....)

Publié en 1890

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Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....)

Publié en 1874

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Bas de Cesso, Louis

Publié en 1880

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Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français

Par Bruguière, Ludovic (18..-....)

Publié en 1877

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Du sénatus-consulte velléien en droit romain

Par Tachard, Fernand (18..-....)

Publié en 1872

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1735

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1744

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)

Publié en 1847

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Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain

Par Bois, Maurice (18..-....)

Publié en 1876

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Essai sur l'adultère en droit romain et en droit…
français

Par Brousse, Albert

Publié en 1869

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Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

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Du droit d'alluvion en droit romain et en droit…
français

Par Ayral, Louis

Publié en 1880

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Pène, Jules-Auguste (18..-....)

Publié en 1875

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Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français

Par Caumont, Joseph (18..-....)

Publié en 1883

4 Tomes
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Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

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Des transactions : en droit romain & en droit…
français

Par Constans, Ernest (18..-....)

Publié en 1857

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Décisions notables sur diverses questions du…
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

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Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement

Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)

Publié en 1789

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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