Factum. Chambert. Joseph. Toulouse. entre 1761 et 1768. Factum. Viguier. Louis. Toulouse. entre 1761 et 1768.

Bonnet, Pierre
Bourguet, Jacques I.

Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Bourguet, Jacques I (Procureur ; 17..-18..?)

Robert Veuve (17..-17..)

1761

[Toulouse], Chez la veuve J. P. Robert, Me ès Arts, Imprimeur-Libraire, Rue Sainte Ursule, à S. Thomas d'Aquin.

Toulouse

France

11-[1 bl.] p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur De Rey de St Gery, Rapporteur. Me Bonnet, Avocat. J. Bourguet, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date selon le texte et note manuscrite datée de juillet 1768. La veuve de Jean-Pierre Robert exerce à Toulouse à partir de 1758.
Sig. [ ]2, B-C2
Bandeau ornemental contenant l'adresse.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (p. 981 à 992). Date (1762) notée de la main de Fernand Pifteau et note (18ème s.) sur la fin de l'affaire en première page.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 59-37

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 59-37 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)