Signé p. 43 : B.C.D... Prêtre catholique. Carcassonne, le 1er mai 1801
Histoire
Religion
Sermet (Antoine-Pascal-Hyacinthe)
Concordat de 1801
Catholicisme (Toulouse)
Fait partie d'un recueil de 11 brochures (remontrances de différentes institutions contre des décisions royales)
Demi-reliure toile papier, 19e siècle ; mention ms "Ancelin libraire rue Matabiau" "Soulages" ; cachet "Bibliothèque de la cour (don de la cour d'appel de Toulouse)
Cour d'appel France (Toulouse)
Res B 20/11
Texte numérisé d'après l'exemplaire Res B 20/11 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)
