- Accueil
- Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du [...]
Partager cette notice :
Une Remarque ?
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution…
de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat
+
Acte. France. Conseil d'Etat. 1723. 0524 |
|
|
France, Conseil d'État 13..-1791 |
|
1723 |
|
A Toulouse, chez Claude-Gilles Lecamus, seul imprimeur du Roi. [1723] |
|
Toulouse |
|
France |
|
4 p. ; in-4 |
|
|
Titre de départ en l'absence de page de titre |
|
Histoire locale (Toulouse) |
|
Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 100-9. Broché, sans couverture d'origine. Pagination manuscrite ancienne (p. 113 à 114). |
|
Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 100-9. Ancienne collection Pifteau, placée dans une chemise cartonnée intitulée "Etoffes. Laines. Cotons. Toiles peintes. Draperie. Soierie." ajoutée par ses soins avec 16 autres brochures sur le même thème |
|
Fernand Pifteau (1865-1942) |
|
Resp Pf pl A 100-9 |
|
Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 100-9, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne. |
Corpus associés
Histoire du pays toulousain
XVIIe et XVIIIe siècles
