Acte. Conseil d'Etat. Versailles. 1772.

France, Conseil d'État 13..-1791

Arthaud, Claude (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Pijon Jean-Armand-Honoré-Marie-Bernard imprimeur-libraire (1743-179.?)

1772

A Toulouse, de l'imprimerie de M.e J. A. H. M. B. Pijon, avocat, seul imprimeur du Roi & de la ville, place Royale. [1772]

Toulouse

France

12 p. ; in-4

Titre de départ
Signé à la fin : "Signé Louis"
Armes des 8 capitouls et de la ville, gravées sur cuivre (sign. "Arthaud f." ou "A. f. selon les exemplaires), sur la première page

Histoire locale (Toulouse)
Droit
Capitouls
Noblesse (Toulouse)
Impôts (exemptions)

Ex. UT1, BU Arsenal, Resp Pf pl B 118-3 : Broché sans couverture. Gravure signée "A. f" ; dernier feuillet détérioré Ex. UT1, BU Arsenal, Resp Pf pl A 73-3 : Broché. Gravure signées "Arthaud f."

Ex. UT1, BU Arsenal, Resp Pf pl B 118-3 : Ancienne collection Pifteau. Conservé et recollé dans une reliure de récupération avec 47 autres brochures. Porte le numéro "171.2." Ex. UT1, BU Arsenal, Resp Pf pl A 73-3 : Ancienne collection Pifteau (couvertures ajoutées par ses soins ; titre sur étiquette "Lettres patentes concernant la noblesse des capitouls 1772 n° "RD8" "5B") ; placé avec d'autres documents sur le même thème dans un cartonnage vide servant de chemise sous le titre "Ville de Toulouse. Capitouls" "de 1 à 12"

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 118-3

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 73-3, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.