Extrait de la lettre de Monseigneur le Chancellier, écrite…
à monsieur Lemazuyer, procureur général au Parlement de Toulouse, le deuxième mars mil sept cens trente-un.

Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

1731

[Sans lieu, 1731?]

France

3-[1 bl.] p. ; in-4

Titre de départ en l'absence de page de titre.
Bandeau typographique.

Droit
Présidiaux
Rétroactivité des lois

Ex. UT1, BU Arsenal : Res 34239/5 : Reliure basane, dos à nerfs (18e siècle). Relié dans un receuil d'une centaine de documents concernant le parlement de Toulouse. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-63 : Relié dans un recueil de 91 actes officiels liés au parlement de Toulouse. Demi-reliure, parchemin et papier marbré, dos orné à 4 nerfs, 19e siècle.

Ex. UT1, BU Arsenal : Res 34239/5 : Ancienne collection Frix Taillade, acquise en 1906. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-63 : Ancienne collection Pifteau.

Frix Taillade (1819-1901)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Res 34239/5

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 71-63, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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