Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les [...]

Titre de forme	Acte. Parlement de Toulouse. 1770.
Auteur	France, Parlement de Toulouse
Imprimeur-libraire	Pijon Veuve de Bernard (1722?-177.?)
Date de Publication	1770
Adresse
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	24 p. ; in-4
Notes	Titre de départ Daté d'après le titre Bandeau et lettre ornée gravés sur bois
Sujet	Droit Histoire locale (Languedoc) Parlement de Toulouse (18e siècle) Etats de la province de Languedoc Noblesse
Particularités d'exemplaire	Ex. UT1 :BU Arsenal : Res 35369-35/15 : broché, sans couverture, dans un recueil de brochures qui appartenu à Frix Taillade (demi-reliure basane ; 20e siècle)
Marques de possession
Ancien(s) Possesseur(s)	Frix Taillade (1819-1901)
Cote	Res 35369-35/15
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Res 35369-35/15, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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