De la prescription à l'effet d'acquérir en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la preuve par témoins en matière civile

Par Pons Devier, Albert (18..-....)

De la preuve par témoins en matière civile

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la procédure criminelle en droit romain et dans l'ancien droit

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la propriété des mines et de leur exploitation : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la quotité disponible

Par Bournonville, Félix de (18..-....)

De la quotité disponible

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la recherche de la paternité hors mariage : en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la récidive

Par Boubée, Robert (18..-....)

De la récidive

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la rescision de la vente pour lésion : droit romain, droit ancien & code civil

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la restitution de la dot

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la restitution in integrum : droit romain

Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..)

De la restitution in integrum : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la rétention légale en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la rue impériale proposée au conseil municipal de Toulouse

Par Cazes, Fils (propriétaire à Toulouse ; 18..?-18..)

De la séparation des patrimoines en droit romain & en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la situation juridique et des droits de l'enfant conçu

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la solidarité en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....)

De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la tradition en droit romain

Par Puget, Léon (18..-....)

De la tradition en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De la vente de la chose d'autrui

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

De probationibus et praesumptionibus en droit romain : écritures signées

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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