Résultats de recherche
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Les ressources de la Haute-Garonne au point de vue de l'accroissement de l'industrie dans ce
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Par Bonnet, Désiré (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur, Chambre de commerce et d'industrie Toulouse
Publié en 1871
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les départemens du Gers &' Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières (1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
Tableau des foires et marchés dans tout le département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Département de la Haute-Garonne. Budgets et comptes des recettes et dépenses de l'instruction
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Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Compte des dépenses départementales de l'exercice 1844.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou
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Par Haute-Garonne
Publié en 1847
Règlement intérieur du conseil général, arrêté par ce Conseil, le 28 Août 1838.
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1838
Budget départemental des dépenses et des recettes ordinaires, facultatives, extraordinaires et
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Par Haute-Garonne, Préfecture
Publié en 1847
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850), Haute-Garonne – Éditeur scientifique
Publié en 1834
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
Dossier constitué par Fernand Pifteau sur la rivière Hers (notes et copie d'une
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Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 192
