Résultats de recherche
Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par monseigneur l'illustris. &' reverend. Antoine de
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Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Statuts de la confrerie des cinq playes de Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise
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Publié en 1737
Extrait de registre du procès verbal du Bureau intermédiaire du département de Commenges, du 9
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Par Comminges (Bureau intermédiaire)
Publié en 1789
Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux
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Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du département de la Hte Garonne, par le citoyen
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le seigneur haut-justicier &' son juge au droit
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les départemens du Gers &' Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
Tableau des foires et marchés dans tout le département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
