Résultats de recherche
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
...
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
...
Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
...
Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
...
Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
...
Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
...
Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
...
Publié en 173
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
...
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas,
...
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de
...
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère,
...
Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre
...
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller,
...
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
...
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes, négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic
...
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &' appelant. Contre Jean Julien, appelant &'
...
Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
...
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Instruction, pour les consuls et communauté de Monlezun defendeurs supplians &' demandeurs.
...
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
...
Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
