Résultats de recherche
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi tout sommeille.
Publié en 1788
Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les
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Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M.
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Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.
Publié en 1788
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à MM. Frizac &' Mazars, médecins opérans &'
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Publié en 1788
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de Carcassonne, à un procureur au parlement de
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Publié en 1788
Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker; suivie de La naissance, la vie &' la mort du
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Publié en 1789
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des finances &' domaine de la généralité de
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Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Nous bâtonnier &' avocats au parlement de Toulouse...
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1781
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1776
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel, prêtre &' prieur de Saint-Privat de
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Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine-François Trubelle, freres, négocians de
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Observations des Tribunaux de cassation et d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &'c
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Publié en 1803
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
