Résultats de recherche
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
Conference des Edicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1600
La Defence de la monarchie françoise, et autres monarchies, contre les detestables et
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Par Baricave, Jean (156.-16..)
Publié en 1614
Le siège et la bataille de Leucate. Avec le plan de la place assiégée, du camp des ennemis &'
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Par Paulhac (15 ?..-16..?)
Publié en 1637
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les sujets du Roy, tant de la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Declaration du Roy, portant defenses à toutes personnes d'aller s'establir dans la Principauté
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1697
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Declaration du Roy : concernant les legs des religionnaires du ressort du Parlement de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les habitans de la religion pretenduë
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de reglement de Parlement de Tolose consernant les ministres &' pedagogues de la R.P.R.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions verballes de monsieur le Procureur General
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les fruits-prenans de la dîme des communautez à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du college ou academie de Puylaurens : avec
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26 juin 1776. Qui annulle un acte émané du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1778, contenant réglement des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1778
Arrests, arrestés et remontrances du parlement de Toulouse, au sujet des entreprises du
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771, qui fait inhibitions &' défenses de mettre à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Les recherches de la France d'Estienne Pasquier conseiller et advocat general du Roy en la
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Par Pasquier, Étienne (1529-1615)
Publié en 1633
Declaration du Roy, pour l'etablissement de la capitation, avec le tarif contenant la
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Supplement de tarif, pour le reglement des taxes de la capitation generale, ordonnée par la
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Les Jacobins de Toulouse. Deuxième édition
Par Carriere, M. B. (Abbé)
Publié en 186
Causes et précis des troubles, des crimes, des désordres dans le département du Gard et dans
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Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1819
Eclaircissemens historiques en réponse aux calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet
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Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1818
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le
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Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui ordonne la suppression d'un imprimé qui porte
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
