Résultats de recherche
Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum elenchus sequens pagina exhibet
Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)
Publié en 1645
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..), Caunes, Jean-Antoine (imprimeur-libraire ; 1765-18..) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Consultation médico-légale sur la maladie à laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1860
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1565
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Dissertationum juris canonici, liber quintus et sextus. De parochiis, deque officio &'
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Sphaera legalis, Stephano Forcatulo autore. Ejusdem autoris versus aliquot
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549-----
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens :
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Par Rodière, Aimé (1810-1874), Pont, Paul (1808-1888)
Publié en 1847
D. N. Justiniani perpetui augusti Institutionum sive Elementorum per Tribunianum virum
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Par Justinien Ier (empereur d'Orient ; 0482-0565), Lacoste, Jean de (1560-1637)
Publié en 1676
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.]
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Paratitla in XLII. priores Digestorum libros. Auctore Guilielmo Marano antecessore Tolosano.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1628
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Antonii Dadini Alteserrae u.j. professoris et decani universitatis Tolosanae. Recitationes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1679-----
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité,
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557-----
De la suppression des tours ; de l'admission à bureau secret des enfants-trouvés et des
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Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619-----
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. &'
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Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
Syntagma juris universi, atque legum pene omnium gentium, et rerum publicarum praecipuarum, in
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1582
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Remonstrance de la necessité de restablir les Universitez, pour le restablissement de l'Estat,
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
