Résultats de recherche
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1776
Arrest de la cour de parlement. Extrait des registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet de la transcription faite par Mr. le Duc de
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Publié en 1763
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel, prêtre &' prieur de Saint-Privat de
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Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine-François Trubelle, freres, négocians de
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées générales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu (Toulouse)
Publié en 1776
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Recueil de pièces relatives au commerce des grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Du transport de créances et autres droits : Thèse pour le doctorat, présentée à la faculté de
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Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, Pierre E. (procureur ; 17..-17.. ?)
Publié en 1768
Continuation d'observations pour noble de Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de
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Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, E. (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1769
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Concours pour une chaire de professeur supléant. Thèse sur la prescription. D'après le Code
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Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance
Publié en 1825
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Quelques mots à propos du factum signé baron Corbière et portant pour titre Ma réponse aux
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Par Hocquart, Mathieu-Louis (1760-1843)
Publié en 1832
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
