Résultats de recherche
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...
Par Coussieres, Jules (18..-18..)
Publié en 1842
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...
Par Dupin, Felix (18..-18..)
Publié en 1846
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
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Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Thèse pour le doctorat,
Par Tournamille, Henri (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont (Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...,
Par Céren, Marcel (1818-1882)
Publié en 1842
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph
Publié en 1843
École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis Bergounioux... : avec le concours de plusieurs
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Publié en 1830
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse
Publié en 1805
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
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Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
Remonstrance de la necessité de restablir les Universitez, pour le restablissement de l'Estat,
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
